CAFE DE BOURBON
Présentation de la marque CAFE DE BOURBON
Déposée le 5 décembre 1996 par LEBRETON RIEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE DE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAFE DE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAFE DE BOURBON arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.
LEBRETON RIEUL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354634 - Publication au BOPI 2002-09-19
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2328718 - Publication au BOPI 2006-12-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2016 n°2632428 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-17
Inscription le 18 octobre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°709773 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18